Apple a remporté une nouvelle bataille judiciaire dans son conflit avec AliveCor, alors qu’une cour d’appel fédérale a confirmé l’invalidation de trois brevets qu’AliveCor accusait Apple d’avoir enfreints avec l’Apple Watch. En conséquence, la cour a annulé une précédente décision de la Commission du commerce international (ITC), empêchant ainsi une interdiction d’importation de l’Apple Watch aux États-Unis.
Que s’est-il passé ?
Le litige a commencé en 2021, lorsque AliveCor a poursuivi Apple, affirmant que l’Apple Watch violait des brevets liés à la surveillance du rythme cardiaque et à la technologie ECG. Initialement, l’Office américain des brevets et des marques (USPTO) avait estimé qu’Apple avait bien enfreint ces brevets. Cependant, Apple a contesté cette décision devant le Patent Trial and Appeal Board (PTAB).
Après réexamen, le PTAB a invalidé plusieurs revendications clés des brevets d’AliveCor, affaiblissant considérablement l’accusation contre Apple. Malgré cela, l’ITC a recommandé une interdiction d’importation de certains modèles d’Apple Watch aux États-Unis.
Apple a fait appel de cette décision, affirmant que les brevets avaient déjà été invalidés par le PTAB, tandis qu’AliveCor a également fait appel pour tenter de rétablir ses revendications.
Cette semaine, la cour d’appel fédérale a confirmé la décision du PTAB, invalidant définitivement les brevets d’AliveCor et annulant ainsi la décision de l’ITC. Apple échappe donc à l’interdiction d’importation de l’Apple Watch.
Apple a salué cette victoire, soulignant son engagement envers l’innovation en matière de santé :
“Nous remercions la Cour d’appel fédérale pour son examen attentif de cette affaire. Les équipes d’Apple ont travaillé sans relâche pendant des années pour développer des fonctionnalités de santé, de bien-être et de sécurité de pointe qui améliorent la vie de nos utilisateurs, et nous continuerons sur cette voie.”
De son côté, AliveCor s’est dit déçu et frustré par la décision, affirmant que cette affaire met en lumière les difficultés rencontrées par les petites entreprises face aux géants de la tech :
“Cette affaire ne concerne pas seulement AliveCor. Elle représente tous les petites entreprises et toutes les innovations futures qui risquent d’être écrasées par un géant.”
AliveCor a également déclaré qu’il explorerait d’autres options légales, y compris un possible nouvel appel, tout en réaffirmant son engagement à développer des solutions de soins cardiaques basées sur l’IA.
Bien qu’Apple ait triomphé contre AliveCor, la marque n’a pas eu la même chance dans une autre affaire impliquant Masimo, un fabricant d’équipements médicaux spécialisé dans la mesure de l’oxygène sanguin.
Dans cette affaire, Apple a perdu, entraînant une interdiction d’importation de l’Apple Watch aux États-Unis. Pour se conformer à cette décision, Apple a été contraint de désactiver la fonctionnalité de mesure de l’oxygène sanguin sur les modèles américains.
Pour l’instant, Apple a évité un nouveau revers majeur pour l’Apple Watch, mais avec plusieurs batailles juridiques en cours, la guerre des brevets dans le domaine de la santé est loin d’être terminée.
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